Marc Massion, sénateur PS de Seine-Maritime a démissionné de son siège au 31 décembre 2013. Il sera remplacé au Sénat par Didier Marie.

Marc Massion était devenu sénateur en juillet 1995 après le décès de Tony Larue. Il avait été réélu une première fois en septembre 1995 puis une seconde en septembre 2004, à chaque fois comme tête de liste du Parti socialiste. Il est, par ailleurs, maire du Grand-Quevilly depuis 2000 lorsqu’il succéda à Laurent Fabius, alors nommé au gouvernement. Il fut aussi conseiller général (canton de Grande-Couronne) de 1985 à 2000 et conseiller régional de 1986 à 1992.

Selon un communiqué, cette démission tend à mettre en pratique « dès maintenant la loi sur le non-cumul des mandats » qu’il a voté il y a plusieurs mois.

Après les précédents changements intervenus au sein du département (démission de Sandrine Hurel puis d’Alain Le Vern), c’est Didier Marie, cinquième sur la liste en 2004 qui hérite de ce siège de sénateur. Ancien député, comme suppléant de Laurent Fabius entre 2000 et 2002, et actuel président du Conseil général de Seine-Maritime, il fut aussi élu à la ville d’Elbeuf, d’abord comme conseiller municipal, puis comme maire entre 1997 et 2004.

Dans les communes de plus de 9 000 habitants, la nomination d'un mandataire financier afin de tenir un compte de campagne est une obligation légale (Article L52-4).

La loi institue par ailleurs un plafond des dépenses électorales (n'entrent pas dans ce plafond les dépenses de propagande directement prises en charge par l'Etat) (Article L52-11).

Le tableau ci-dessous précise le montant du plafond exprimé en euro par habitant selon que la liste parvienne ou non à être présente au second tour.

Les différents montants étaient initialement actualisés régulièrement par décret. Il n'est pas procédé à une telle actualisation à compter de 2012 et jusqu'à l'année au titre de laquelle le déficit public des administrations publiques est nul. Ainsi le dernier décret a été publié en 2009 (Décret 2009-1730 du 30 décembre 2009 portant majoration du plafond des dépenses électorales) et porte le coefficient d'actualisation à 1,23.

	Listes présentes au 1er tour	Listes présentes au 2nd tour
de 1 000 à 15 000 habitants	1,22	1,68
de 15 001 à 30 000 habitants	1,07	1,52
de 30 001 à 60 000 habitants	0,91	1,22
de 60 001 à 100 000 habitants	0,84	1,14
de 100 001 à 150 000 habitants	0,76	1,07
de 150 001 à 250 000 habitants	0,69	0,84
plus de 250 000 habitants	0,53	0,76

Exemple de calcul :
Pour une commune de 35 000 habitants, il faut tenir compte des différentes tranches de population.
Dans le cadre d'une participation au seul premier tour, la première étape du calcul est la suivante : 15 000 x 1,22 + 15 000 x 1,07 + 5 000 x 0,91 = 38 900 euros.
Dans un second temps, on applique le coefficient d'actualisation afin de connaître le montant total du plafond : 38 900 x 1,23 = 47 847 euros.

En cas de participation au second tour, on remplace les coefficients indiqués.


Sanctions :
En cas de non respect de ce plafond, la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) rejette le compte de campagne. Cette décision a pour conséquence le non remboursement par l'Etat des dépenses engagées ainsi que le versement au Trésor public d'une somme égale au montant du dépassement. Enfin la CNCCFP saisit le juge de l'élection entrainant quasi systématiquement une peine d'inéligibilité.

France 3 diffuse ce soir un téléfilm retraçant l'affrontement entre Valéry Giscard d'Estaing et Jacques Chirac durant la période 1974-1981. On y voit également intervenir différents personnages tels Charles Pasqua, Marie-France Garaud, Pierre Juillet, Michel Poniatowski, Michel d'Ornano ou encore Alexandre Sanguinetti.

Présentation :

2 avril 1974. Le président de la République meurt brutalement. La droite est prise de court. Qui peut, qui doit, qui va succéder à Georges Pompidou ?
C’est le choc des ambitions, l’heure des grandes manoeuvres et des petits calculs, une campagne menée au galop avec ses débats et ses affrontements, ses malentendus et ses ambiguïtés.
Le 19 mai, Valéry Giscard d’Estaing est élu. Il le doit notamment au soutien de Jacques Chirac, héritier des gaullistes, et plus encore de Georges Pompidou, mais encore trop jeune pour envisager une candidature. Chirac est nommé Premier ministre. Le nouveau président a 48 ans, le chef du gouvernement à peine 42. Une nouvelle génération est au pouvoir.
L’alliance politique entre les deux hommes semble solide. Très vite, elle se révèle pourtant fragile. Trop de choses les opposent : le tempérament, les goûts, les convictions, les stratégies. Autour d’eux, on découvre des entourages belliqueux et des batailles de moins en moins feutrées.

Quelques dates clés :

2 avril 1974
Mort du président Georges Pompidou. Alain Poher, président du Sénat, devient président de la République par intérim.

4 avril 1974
Jacques Chaban-Delmas annonce sa candidature à la présidence de la République.

13 avril 1974
La publication du « Manifeste des 43 », par 4 ministres et 39 parlementaires UDR ou proches de l’UDR menés par Jacques Chirac, Marie-France Garaud et Pierre Juillet, désavoue Jacques Chaban-Delmas.

19 mai 1974
Face à François Mitterrand, Valéry Giscard d’Estaing est élu à la présidence de la République.

27 mai 1974
Jacques Chirac est nommé Premier ministre.

15 décembre 1974
Jacques Chirac prend le contrôle de l’UDR (Union pour la défense de la République).

17 janvier 1975
Promulgation de la loi Veil dépénalisant l’interruption volontaire de grossesse.

Mai 1976
Création du CDS (Centre des démocrates sociaux).

25 août 1976
Jacques Chirac présente la démission de son gouvernement au président de la République. Raymond Barre est nommé Premier ministre.

5 novembre 1976
Jacques Chirac annonce la création du RPR.

1er février 1978
Valéry Giscard d’Estaing, Michel Poniatowski et Jean Lecanuet créent l’UDF.

6 décembre 1978
Jacques Chirac lance l’« A'ppel de Cochin » contre la politique européenne de Valéry Giscard d’Estaing et de l’UDF.

10 mai 1981
François Mitterrand est élu président de la République devant Valéry Giscard d’Estaing. Il est le premier président socialiste de l’histoire du pays.

Le conseiller général (Divers gauche) du canton de Campoloro-Moriani, Pierre-Louis Nicolaï, est décédé le 20 novembre 2013 à l'âge de 74 ans.

En 2007, il est candidat à l'élection cantonale partielle organisée après le décès de Claude Olivesi. Classé divers droite par le Ministère de l'Interieur, il s'impose au second tour avec 51,3% des suffrages exprimés face à Charles Colombani, membre de l'UMP. Candidat à sa propre succession lors du renouvellement de 2011, il est opposé en duel à Francis Croce, soutenu par Femu a Corsica et Europe écologie face à qui il s'impose avec 76,6% des suffrages exprimés.

Maire de Cervione durant deux mandats de 1995 à 2008, il occupait depuis cette date la fonction de 3e adjoint au maire et siègeait également au sein de la Communauté de communes de la Costa Verde.

A l'assemblée départementale, Pierre-Louis Nicolaï devrait être remplacé par Joséphine-Henriette Danti.

La convocation des électeurs en vue des municipales s’opère par décret pris en Conseil des ministres. Publié au Journal officiel, celui-ci fixe, au moins trois mois auparavant, les dates du premier et du second tour (Article L227). Le calendrier complet de la campagne découle ensuite des dates choisies.

Le décret est signé par les membres du gouvernement concernés par les opérations électorales : le Premier ministre, le ministre de l’Intérieur et le ministre de l’Outre-Mer.

Pour les élections municipales de l’an prochain, le décret a été signé le 26 septembre 2013 et publié au Journal officiel le 27 septembre 2013. Il arrête les dates du scrutin au 23 et 30 mars 2014.

Il fixe également certains points propres au scrutin. Ainsi, les listes électorales retenues sont celles arrêtées au 28 février 2014. Par ailleurs, les bureaux de vote seront ouverts de 8h à 18h et jusqu’à 20h dans les plus grandes villes sur décision préfectorale.

Lire le décret n°2013-857 du septembre 2013.

L'ancien ministre Michel Cointat est décédé dans la nuit de samedi à dimanche à l'âge de 92 ans.

Elu député (avec l'étiquette UD-Vème) de la 5ème circonscription de l'Ille-et-Vilaine (Fougères) face au sortant centriste Jean Le Lann en mars 1967 et réélu en juin 1968, il avait été ministre de l'Agriculture dans le gouvernement Chaban-Delmas de janvier 1971 à juillet 1972. Réélu député en mars 1973 et en mars 1978, il était redevenu ministre en octobre 1980 avec le portefeuille du Commerce extérieur dans le gouvernement Barre, fonction qu'il avait exercée jusqu'à l'élection présidentielle de mai 1981. Encore réélu à l'Assemblée nationale en juin de la même année puis en mars 1986 et en juin 1988 (dans la nouvelle 6ème circonscription de l'Ille-et-Vilaine), il s'était retiré à l'issue du premier tour des élections législatives de mars 1993 après avoir été devancé par l'ancienne députée UDF Marie-Thérèse Boisseau, qui avait été élue au second tour.

Michel Cointat avait également été maire de Fougères de 1971 à 1983, date à laquelle la gauche avait conquis cette mairie dans un contexte de défaite au plan national.

L’Observatoire de l’opinion* du mois de novembre, réalisé par LH2 et publié par le Nouvel Observateur, place le chef de l’Etat à un nouveau plus bas depuis son entrée en fonction.

Ainsi, par rapport au mois d’octobre, le Président de la République, François Hollande, obtient un total opinion positive à 24% (-5 pts) et un total opinion négative à 70% (+4 pts).

La structure de cette popularité montre un décrochage plus important chez les hommes (total opinion positive à 25%, soit -7 pts) que chez les femmes (total opinion positive à 23%, soit -4 pts).

Par classe d’âge, seuls les 18-24 ans revoient à la hausse leur jugement (total opinion positive à 28%, soit +1 pt). A l’opposé, les 25-34 ans (total opinion positive à 23%, soit -12 pts) et les 50-64 ans (total opinion positive à 24%, soit -8 pts) sont les plus sévères.

Le détail par profession met en avant un léger regain de confiance chez les Professions intermédiaires (total opinion positive à 32%, soit +2 pts). A l’inverse le recul est massif chez les CSP+ (total opinion positive à 15%, soit -13 pts).

La situation de son Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, n’est guère meilleure. Son total opinion positive atteint au mois de novembre 29% (-1 pt) et son total opinion négative 63% (+2 pts).

* Etude réalisée par téléphone du 7 au 9 novembre 2013 auprès de 1002 personnes.

L'étude complète est disponible sur le site de l'institut : LH2

 

Seconde partie de notre entretien avec Nathalie Koenders, membre du Parti socialiste, adjointe au maire de Dijon déléguée au Commerce, à l'Artisanat et à la Démocratie locale et également conseillère communautaire au Grand Dijon.

Dans l'Histoire contemporaine de la France, à quelle autre époque auriez-vous souhaité vous engager politiquement ?

Je suis bien dans mon époque même si parfois le passé peut rendre nostalgique : la musique, la littérature et le sport, en tant ex sportive de haut niveau, pour lequel l’intérêt n’était pas le même. Il est vrai qu’aujourd’hui certains sports sont devenus une marchandise comme une autre et cela est fort dommageable car l’esprit du sport professionnel est parfois en contradiction avec l’esprit essentiel du sport. Mais hormis cela je vis en harmonie avec mon temps et donc je refuserais d’en changer car il y a tant à faire pour parvenir à l’avènement d’une société plus juste, plus égalitaire et donc plus émancipatrice.

Que diriez-vous aux jeunes qui veulent se lancer en politique ?

Je ne suis pas certaine d’être en capacité de donner des conseils en la matière car mon parcours peut être vu à juste titre comme atypique. Au risque de me répétez je dirais que le véritable pouvoir est le pouvoir sur soi et que le doute est sain, pour ne pas dire sage. Et puis oser, avoir de l’audace, encore et toujours de l’audace ! « Quoi que tu rêves d’entreprendre, commence-le. L’audace a du génie, du pouvoir, de la magie » Johann Wolfgang Goethe.

Racontez-nous votre première expérience électorale

François Rebsamen m’a proposé en 2008 de travailler avec lui à la conquête d’un second mandat. Ce fut ma première expérience électorale avec les premiers tractages sur le marché, le porte à porte, les meetings et les rencontres le soir chez l’habitant. Une campagne électorale est d’abord une expérience humaine, riche de rencontres.

Si vous deviez mettre toute votre énergie en faveur d’une mesure, quelle serait-elle ?

Il y a de tels enchevêtrements entre les faits politiques que je cèderais à la démagogie si je vous citais une mesure en particulier. Ma conception et mon appréhension de la politique me font m’attacher au Tout. Aussi, je mets toute mon énergie au service de mon travail et de la Gauche et des valeurs qui sont les siennes, à savoir l’égalité des chances, la justice et la justice sociale, la répartition équitable des ressources, la solidarité, la lutte contre l’individualisme, l’intérêt général partagé et prévalant sur les intérêts particuliers etc. En résumé, pour moi, le Socialisme c’est l’émancipation.

Quels sont vos prochains défis ?

Je soutiendrai François Rebsamen pour les prochaines élections municipales de 2014. D’une façon plus générale je dirais que mes prochains défis collectifs seront ceux pour lesquels le Président de la République et son Gouvernement s’engagent et luttent quotidiennement c’est à dire les valeurs citées précédemment, celles du socialisme.

La première partie de l'entretien est disponible ici.

Les documents dits de propagande sont la profession de foi (ou circulaire) et le bulletin de vote. Ces deux imprimés doivent répondre à des conditions strictes, précisées dans le code électoral (Articles R26 à R39 et article R117-4).

La profession de foi
Il est interdit d’y faire figurer une combinaison des trois couleurs : bleu, blanc et rouge, sauf s’il s’agit de faire apparaître la reproduction du logo d’un parti ou groupement politique (Article R27). La circulaire ne peut être expédiée qu’en un seul exemplaire, son format ne peut excéder 210 mm par 297 mm (correspondant au format A4) et elle doit être imprimée sur un papier dont le grammage peut varier de 60 à 80 grammes au mètre carré (Article R28). Enfin, elle n’est pas soumise à la formalité du dépôt légal.

Le bulletin de vote
Le papier utilisé doit être nécessairement blanc et l’impression ne doit faire apparaître qu’une unique couleur. La qualité du papier est obligatoirement d’un grammage compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré. Ses dimensions sont également encadrées : 105mm par 148 mm lorsqu’un un ou deux noms y figurent, 148mm par 210 mm pour les listes de 3 à 31 noms et 210mm par 297mm pour les listes de plus de 31 noms. Il est interdit d’y faire apparaître tout autre patronyme que celui d’un candidat. Comme la circulaire, il n’est pas soumis a la formalité du dépôt légal (Article R30). En cas de scrutin proportionnel, le bulletin de vote doit faire figurer l’intitulé de la liste ainsi que le nom de chaque candidat dans l’ordre de présentation et préciser sa nationalité s’il est ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France (Article R117-4).

Deuxième entretien dans cette rubrique consacrée aux jeunes acteurs politiques français. Direction la Côte-d'Or pour découvrir Nathalie Koenders, membre du Parti socialiste, adjointe au maire de Dijon déléguée au Commerce, à l'Artisanat et à la Démocratie locale et également conseillère communautaire au Grand Dijon.

Nathalie Koenders, pouvez-vous vous présenter ?

Née le 1er mars 1977, j’ai effectué toute ma scolarité à Dijon de l’école maternelle au lycée européen Charles-de-Gaulle où j'ai obtenu le BAC S en 1995. Parallèlement, j'ai pratiqué le canoë-kayak à haut niveau au club de l'ASPTT Dijon : j'ai été en équipe de France Jeune et Sénior de 1992 à 2001 où j'ai décroché plusieurs titres de championne de France et de sélection aux championnats du monde et d'Europe.
Après le BAC, je suis allée à l'Université du Sport de Dijon (UFR STAPS) où j'ai obtenu une maîtrise en management et droit du sport puis j'ai décroché le concours de professeur de sport à l'INSEP (Institut National du Sport et de l'Education Physique).
Professeur au Creps de Dijon depuis 2001, j'ai décidé de reprendre mes études en 2004 après l'arrêt de ma carrière de sportive de haut niveau.
Licenciée en droit public, j'ai réussi le concours du cycle préparatoire au concours d'entrée de l'ENA en 2006; j'ai donc été détachée auprès de l'ENA pendant un an et je suis partie à l'Institut d'Etudes Politiques de Lille pour valider ce cycle préparatoire.
Lors des élections municipales de 2008, François Rebsamen m'a proposé de rejoindre son équipe et m'a confié la délégation au commerce, à l'artisanat et au projet Cœur de ville.
Je suis également conseillère communautaire à l'agglomération dijonnaise où je siège à la commission économique et à la commission déplacement.
En 2012, François Rebsamen m'a renouvelé sa confiance en me donnant la délégation à la Démocratie Locale. C'est un poste passionnant et prenant que je dois combiner avec mes activités professionnelles et familiales (Je suis pacsée et maman de 2 garçons).

Qu'est ce qui a motivé votre engagement en politique ?

Je me suis engagée en politique avec l’envie et la volonté de faire bouger les choses. Je pense que nous sommes tous responsable de la construction de notre avenir et qu’ensemble on trouve les meilleures solutions. S’engager en politique c’est avant tout être au service des autres pour améliorer le bien commun. Quand François Rebsamen m’a proposé de rejoindre son équipe en 2008, j’ai tout de suite accepté car cela m’a permis de matérialiser cet engagement.

Quels sont vos atouts pour vous imposer dans le paysage politique français ?

Je n’ai jamais imaginé avoir à « m’imposer » dans le paysage politique français. Si je dois m’imposer, je souhaite que cela se fasse de manière naturelle, par la reconnaissance d’un travail bien mené et bien fait. A l’inverse, je détesterais que soit mis en avant le fait que je sois une femme, ou pire une jeune femme, car je considère que le mérite et la justice sont les seules valeurs selon lesquelles j’accepte d’être perçue et jugée dans mon travail. En tant qu’ex sportive de haut niveau, je suis très attachée aux résultats obtenus et à eux seuls, et je suis également très attentive à la manière.

L'univers que vous avez découvert est-il conforme à ce que vous attendiez ?

Je n’avais pas d’a priori ou d’idée préconçue en la matière. J’ai beaucoup observé d’abord et ensuite, je me suis principalement attachée à faire ce pour quoi les dijonnais ont placé leur confiance en nous. Ce dont je m’aperçois au fil de mon mandat c’est que c’est un univers avec ses propres codes que l’on découvre au fur et à mesure du temps. Et que le travail d’équipe est plus que nécessaire, il est incontournable. D’une façon générale, je ne cherche à ne pas me perdre dans les aspects contingents de la vie politique en m’attelant à œuvrer pour le nécessaire, c’est à dire participer à créer les conditions collectives au mieux vivre ensemble : changer la vie des gens ou tendre à l’améliorer dans un premier temps.

Si vous pouviez changer un aspect de la vie politique française, quel serait-il ?

Je ne pense pas qu’il y ait une vie propre à la politique. Sûrement que tout y est décuplé, à commencer par les passions. Peut-être est-ce dû à la notion de pouvoir qui est parfois difficile pour l’Homme à appréhender. Si je pouvais changer quelque chose j’aimerais faire entendre à nombre d’entre nous que le véritable pouvoir est le pouvoir sur soi.

La seconde partie de l'entretien est à découvrir demain.